Le présent site est la propriété de DB Cargo France.
La société DB Cargo France, société par actions simplifiée au capital de 79 523 261 Euros, dont le siège social est situé au 45 avenue Victor Hugo - Bât. 268 à Aubervilliers (93300) – Tél: (+33) 9 77 40 00 00 – E-mail: DB.Cargo.FR.Vente@deutschebahn.com, au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 480 890 656, numéro de TVA intracommunautaire: FR01480890656.
Certificat de sécurité numéro FR 11 2009 0004 (partie A) et FR 12 2009 0005 (partie B) délivré par l’Etablissement Public de Sécurité Ferroviaire - 60 rue de la Vallée - CS 11758 - 80017 Amiens Cedex 1.
Directeur de la publication: Alexandre Gallo en qualité de Président d’DB Cargo France.
Hébergeur du site internet: Deutsche Bahn AG, Potsdamer Platz 2, 10785 Berlin, konzernportal@deutschebahn.com, (+49) 30 297-61131.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site internet "fr.dbcargo.com" a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) (dossier n°1877474).
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’examen des candidatures déposées via le formulaire présent sur le site internet DB Cargo France. Les destinataires des données sont: Direction des Ressources Humaines – Recrutement (45 avenue Victor Hugo - Bât. 268 à Aubervilliers (93300)).
Conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser au Service Communication d’DB Cargo France (45 avenue Victor Hugo - Bât. 268 à Aubervilliers (93300)).
L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.
Propriété intellectuelle:
Les contenus auxquels sont attachés des droits de propriété intellectuelle ou dans lesquels figurent des données à caractère personnel ne sont pas réutilisables sans l’accord préalable et exprès des intéressés. En particulier, les contenus suivants ne sont pas réutilisables: les marques et logos d’DB Cargo France et de ses partenaires, les bases de données.
Les marques d’DB Cargo France et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur ce site sont des marques déposées.
Les images et photographies présentes sur ce site internet sont réutilisables en utilisant la mention «Crédit Photo DB Cargo France».
Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, des contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, ou contenant des données personnelles, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse d’DB Cargo France, expose son auteur aux sanctions prévues par les articles L713-2 et L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse.
La mise en place de liens hypertextes y compris profond vers les pages de ce site est soumise à autorisation préalable et expresse d’DB Cargo France.
DB Cargo France se réserve le droit de demander la suppression d’un lien hypertexte qui n’aurait pas été préalablement et expressément autorisé, ou qu’elle estime non conforme à l’objet du site ou à ses missions.